ONE by Métamorphoses

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

COMMANDES

Nous demandons à nos clients de bien spécifier la référence de chaque modèle et les renseignements de finitions. Les options de certains modèles doivent être précisées impérativement à la commande.

Certains modèles sont soumis à un minimum quantitatif pour pouvoir valider la commande.

Les commandes sont réputées fermement acceptées lorsque après réception du bon de commande, nous en expédions la confirmation. Veillez à bien vérifier ce document qui correspond aux ordres de fabrication.

En commandant la marchandise, le client s'engage fermement à acheter la marchandise commandée. Les commandes peuvent être passées par écrit par téléphone, mais en aucun cas en utilisant deux de ces procédés simultanément.

La modification d’une commande n’est possible uniquement après notre accord que si la production ou les préparatifs de production n’ont pas commencés.

Métamorphoses n'est pas obligée d'accepter la proposition de contrat inhérente à la commande dans un délai de deux semaines suivant sa réception. La conclusion du contrat a lieu sous réserve du propre approvisionnement de Métamorphoses par ses fournisseurs, avec la marchandise correcte et dans les délais.

L’annulation, quant à elle, n’est acceptée que dans un délai de 15 jours après édition de la confirmation de commande.

Les prix portés sur le tarif sont indiqués en Euros et TTC avec le montant de la TVA française en vigueur au moment de la facturation. Facturation au cours du jour de la livraison.

Les délais de livraisons confirmés sont toujours départ “usine “. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas, étant dépassés, faire l’objet de dommages et intérêts ou de refus.

En cas de litige, nous vous prions de bien vouloir nous adresser par mail, par fax ou par courrier l’objet du SAV, accompagné de la photo illustrant le problème. Nous n’acceptons aucune déduction ou facturation sans accord préalable.

Les CGV peuvent être consultées par le client sur le site www.ateliermetamorphosescreations.com sur la page boutique. Sur demande, nous envoyons également ces CGV par e-mail et par la poste.

L’envoi d’échantillons de tissus est possible sur demande du client. Ces échantillons de tissus ne peuvent pas être vendus et doivent être renvoyés à Métamorphoses intacts et dans leur emballage d'origine dans un délai d'un mois.

TRANSPORT et EXPEDITION

Tous les articles sont emballés sous caisse carton par 1 ou 2 selon le cas (un film plastique ou une

chemise cartonnée les sépare) ou sous housse spéciale. Nous recommandons impérativement aux

clients de contrôler les arrivages afin de prendre des réserves auprès du transporteur s’il y a lieu.

LE DESTINATAIRE DOIT EN PRÉSENCE DU LIVREUR, VÉRIFIER LE BON NOMBRE DE COLIS REÇUS ET LE BON ÉTAT DES MARCHANDISES.

Toute avarie constatée devra faire l’objet de réserves précises auprès du transporteur sur le bordereau de livraison qui devront lui être confirmées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures.

La mention “sous réserve de déballage” n’a aucune valeur.

Toute réclamation pour être recevable doit être formulée par écrit dans les huit jours après réception.

Tout refus de marchandise à la livraison entraîne le paiement des frais de port aller et retour soit 10 % du montant H.T. de la facture.

Si le client enlève lui-même la marchandise, il est également tenu de contrôler la marchandise quant à l’intégralité, à l’exactitude et à son bon état immédiatement, lors de la remise. Les quantités manquantes et défauts éventuels doivent être communiqués sans délai. Sinon, la marchandise est réputée reçue conformément au contrat. Les dommages apparents et cachés survenus lors du transport ne peuvent plus être invoqués ultérieurement par le client.

Si lors de l'inspection, le client constate que la marchandise ne correspond pas avec ce qui avait été convenu dans le contrat, il doit en avertir Métamorphoses par écrit dans un délai de deux semaines suivant la réception de la marchandise. Dans le cas contraire, il ne peut en aucun cas faire valoir la garantie. Ceci s'applique également lorsque le client, alors qu'il a pris connaissance du défaut, utilise, assemble et/ou met en situation d'usage la marchandise. C’est la date d’envoi de la réclamation qui permet de déterminer si les délais ont été respectés. Le client supporte intégralement la charge de la preuve; ceci vaut en particulier pour le défaut en lui-même, pour la date de la constatation de ce défaut et pour la réclamation en temps voulu.

Si le client n'adresse pas sa réclamation dans les délais, il perd tous ses droits à garantie, dans la mesure où les défauts, les différences par rapport à la commande portant sur les quantités, les erreurs de livraison ou les détériorations auraient pu être constatés par un examen sans délai et en bonne et due forme.

Les différences mineures de dimensions, de teintes ou dans la réalisation de marchandise n'ouvrent pas droit à garantie.
En cas de réclamation justifiée pour des quantités manquantes, la marchandise manquante est livrée.

En cas de vices avérés, Métamorphoses choisit de sa propre initiative d'assurer sa garantie soit en réparant, soit en remplaçant ladite marchandise. Si la remise en état échoue, Métamorphoses accorde au client une réduction de prix appropriée.

PAIEMENT

Les paiements s'effectuent par chèques ou virement bancaire.

Toute contestation sera de la compétence du Tribunal de La Rochelle.

Les règlements s’effectuent à de Créations Métamorphoses.

Raison sociale: Atelier Les Flots Bleus

Siret du siège: 477 538 375 00049

Banque Tarneaud

IBAN: FR76 1055 8026 4940 3142 0020 010
BIC: TARNFR2L